Politique de confidentialité

Ce document couvre deux choses distinctes

Ce site public, publié par Obosu pour présenter CHS. Il ne contient aucune donnée de santé, et il n'en contiendra pas.

La plateforme CHS elle-même, telle qu'elle est déployée chez un client. Celle-ci contient des données de santé, et la section qui lui est consacrée décrit comment elles sont traitées.

Ce que ce site collecte

Rien que vous n'ayez saisi vous-même. Aucun compte, aucun traceur publicitaire, aucune mesure d'audience tierce.

Si vous remplissez le formulaire de demande d'accès, nous conservons ce que vous y écrivez : votre nom, votre organisation, votre rôle et votre message, afin de pouvoir vous répondre.

Nos hébergeurs conservent des journaux techniques — adresse IP, horodatage, page demandée — pour la sécurité et le diagnostic. Ils ne servent à rien d'autre.

Qui traite ces données pour nous

Microsoft Azure héberge l'application et la base de données, actuellement dans la région UK South, au Royaume-Uni.

Cloudflare assure le DNS, la mise en cache, le pare-feu applicatif et la limitation de débit. Le trafic vers ce site transite par ses serveurs.

Aucun autre tiers ne reçoit ces données. Rien n'est vendu, et il n'y a rien à vendre.

La plateforme CHS déployée

Chaque client dispose de sa propre base de données et de sa propre instance. Les données d'une organisation ne sont pas accessibles depuis une autre : l'isolation est à la frontière de la base, pas à celle de la requête.

Le client est responsable du traitement des données de ses patients. Obosu agit comme sous-traitant.

Toute lecture d'une donnée patient et toute modification écrivent un enregistrement d'audit inaltérable : qui, quoi, quand, et en vertu de quelle autorisation. Ces enregistrements ne sont jamais modifiés.

Durées de conservation

Une demande d'accès est conservée deux ans, puis supprimée.

Les journaux techniques sont conservés trente jours.

Les données de santé détenues dans une instance client relèvent des règles de conservation de ce client, qui en est responsable.

Vos droits

Vous pouvez demander une copie de ce que nous détenons à votre sujet, sa correction, ou sa suppression.

Si votre demande concerne un dossier de santé détenu par un établissement, adressez-vous d'abord à cet établissement : c'est lui qui en est responsable, pas nous.